Passer au contenu

Mentions légales

Ce site Internet est la propriété de BVI.EU s.a.

Adresse du siège social : Prins Boudewijnlaan 7C 0201 – 2550 Kontich
Téléphone : +32 (0)3 355 09 09
E-mail : info@bvi.eu
Numéro d’entreprise : TVA BE 0465.563.376

Droits de propriété intellectuelle

Le contenu de ce site, incluant les marques, logos, illustrations, données, noms de produit et d’entreprise, textes, images, etc., est protégé par les droits intellectuels appartenant à BVI.EU ou à ses ayants droit.

Limitation de responsabilité

Les informations sur le site Internet sont d’ordre général. Les informations ne sont pas adaptées aux circonstances personnelles ou spécifiques et elles ne peuvent dès lors pas être considérées comme des recommandations personnelles, professionnelles ou juridiques destinées à l’utilisateur.

BVI.EU fournit des efforts considérables afin de veiller à ce que les informations mises à disposition soient complètes, correctes, précises et actualisées. Malgré ces efforts importants, des irrégularités pourraient survenir dans les informations mises à disposition. Si les informations fournies contiennent des irrégularités ou si certaines informations sur ou via le site devaient être indisponibles, BVI.EU ferait alors le maximum en vue de corriger les erreurs.

Cependant, BVI.EU ne peut pas être tenue responsable des dégâts directs ou indirects découlant de l’utilisation des informations sur ce site Internet.

Si vous constatez des erreurs dans les informations publiées sur le site Internet, il vous est alors toujours loisible de nous contacter à l’adresse info@bvi.eu afin de nous en faire part.

Le contenu du site (liens y compris) peut, en tout temps et sans annonce ou avis, être adapté, modifié ou complété. BVI.EU n’offre pas de garanties quant au bon fonctionnement du site Internet. En outre, l’agence de communication ne peut en aucun cas être tenue responsable d’un mauvais fonctionnement ou d’une (in)disponibilité temporaire du site Internet ou de toute forme éventuelle de dégâts, de manière directe ou indirecte, pouvant découler de l’accès au site Internet ou de son utilisation.

Liens vers d’autres sites

En aucun cas, BVI.EU ne peut être tenue responsable, de façon directe, indirecte, particulière ou distincte, des dégâts occasionnés à la suite de l’utilisation de ce site ou d’un autre site. Il en va de même pour les liens ou les hyperliens contenant, sans limitation, toutes les pertes, les interruptions de travail, les dégâts aux programmes ou à d’autres données sur le système informatique, les appareils, les programmes ou toute autre chose appartenant à l’utilisateur en question.

Le site Internet peut contenir des hyperliens vers des sites Internet ou des pages de tiers. De plus, il peut y renvoyer indirectement. La publication de liens vers ces sites Internet ou ces pages n’implique, en aucun cas, une approbation implicite de son contenu.

BVI.EU déclare formellement ne pas avoir la maîtrise sur le contenu ou sur d’autres caractéristiques de ces sites Internet et l’agence de communication ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu ou des caractéristiques y afférentes, ou de toute autre forme de dégâts causés par leur utilisation.

Accès interdit au site

Nous nous réservons unilatéralement le droit d’interdire l’accès de la totalité du site ou d’une de ses parties à toute personne physique ou morale :

  • qui outrepasserait ces conditions d’utilisation
  • qui entacherait, de quelconque manière, la bonne réputation du site
  • qui porterait atteinte aux droits intellectuels de tiers
  • qui utiliserait le site à des fins illégales.

Nous nous réservons également le droit d’entreprendre des poursuites judiciaires à l’égard de cette/ces même(s) personne(s).

Disponibilité du site

Bien que nous nous efforcions de mettre le site Internet de BVI.EU à disposition 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, nous nous réservons le droit de suspendre l’accès au site pour des raisons techniques ou pour toute autre raison, à chaque moment et sans avertissement préalable. Nous nous réservons aussi le droit de mettre un terme à nos services. Cela ne peut pas permettre de nous tenir pour responsable de ces interruptions et des conséquences éventuelles pour vous ou pour un tiers.

Changements

Cette déclaration relative à la vie privée concerne l’utilisation de ce site et les possibilités y afférentes. Les adaptations et/ou changements éventuels de ce site peuvent mener à des modifications de cette déclaration relative à la vie privée. C’est pourquoi il serait judicieux de consulter régulièrement cette déclaration.

Droit applicable et tribunaux compétences

Le droit belge s’applique à ce site. En cas de différend, seuls les tribunaux de l’arrondissement de Gand sont compétents.